Francine Dauphin

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

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Autre nom possible de la personne recherchée:

De:	Francine DAUPHIN représentant le Centre national des professions de santé
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales Au titre des personnes qualifiées membre suppléant
Groupe:	Office national d'indemnisation des accidents médicaux

suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee

SASS0930198A (source BOSanté)

nomination

15 Avril 2009 15/04/2009

De:	Francine Dauphin
Objet:	à la Conférence nationale de santé instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique membres du collège des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention Au titre des représentants des professionnels de santé exerçant à titre libéral
Groupe:	Collège des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention

JORFTEXT000000240923 (source JORF)

nomination

29 Septembre 2006 29/09/2006

De:	Francine Dauphin représentant le Centre national des professions de santé
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales Au titre des organisations siégeant au conseil d'administration prévu à l'article R. 1142-43 du code de la santé publique membre suppléant
Groupe:	Office national d'indemnisation des accidents médicaux

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000815768 (source JORF)

nomination

25 Novembre 2005 25/11/2005

De:	Francine Dauphin
Objet:	membres de l'Union nationale des professionnels de santé 9. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des sages-femmes Suppléante
Groupe:	Union nationale des professionnels de santé

duree="cinq ans"
suppleant

JORFTEXT000000448372 (source JORF)

nomination

26 Mai 2005 26/05/2005

De:	Francine Dauphin représentant le Centre national des professions de santé
Objet:	au conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales une fois membre du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales Au titre des organisations siégeant au conseil d'administration prévu à l'article L. 1142-22 du code de la santé publique membre suppléant
Groupe:	Office national d'indemnisation des accidents médicaux

duree="trois ans renouvelable"
suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000408791 (source JORF)

nomination

27 Juin 2002 27/06/2002

De:	Dauphin (Francine)
Objet:	Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes mentionnées à l'article 1er-II de la loi du 13 juillet 1972 susvisée 1o Commission compétente pour les médecins Représentantes des organisations syndicales nationales
Groupe:	Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes

JORFTEXT000000220664 (source JORF)

composition

25 Janvier 2001 25/01/2001

De:	Dauphin (Francine)
Objet:	membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du 4 novembre 1985 modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes 3o membres appartenant à la profession b) Sur proposition de l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes Membre titulaire
Groupe:	Conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes

duree="trois ans"

JORFTEXT000000583377 (source JORF)

nomination

10 Juin 2000 10/06/2000

De:	Dauphin, née Caumel (Francine) sage-femme surveillante-chef ; 34 ans de services civils
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne SANTE ET ACTION SOCIALE Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000760274 (source JORF)

nomination

15 Mai 1999 15/05/1999

De:	Dauphin (Francine) titulaire
Objet:	membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels représentants des organisations syndicales de sages-femmes Pour l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes
Groupe:	Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux

duree="un an"

JORFTEXT000000573827 (source JORF)

nomination

02 Septembre 1998 02/09/1998

De:	Dauphin (Francine)
Objet:	à la commission compétente pour la profession de sage-femme prévue à l'article L. 356 du code de la santé publique
Remplace:	Mme Bergera (Suzanne)
Groupe:	Commission compétente pour la profession de sage-femme

JORFTEXT000000206561 (source JORF)

nomination

04 Juin 1998 04/06/1998

De:	Dauphin (Francine)
Objet:	membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du 4 novembre 1985 relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes 3o membres appartenant à la profession b) Sur proposition de l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes Membre suppléant
Groupe:	Conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000745998 (source JORF)

nomination

29 Janvier 1997 29/01/1997

De:	Dauphin (Francine)
Objet:	membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels représentants des organisations professionnelles de sages-femmes Pour l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes
Groupe:	Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux

duree="trois ans"

JORFTEXT000000733947 (source JORF)

nomination

18 Février 1995 18/02/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.

Nominations au Journal officiel de la République française Nominations au JO

Francine Dauphin

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